réglement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR A.C.B.R. (voir Article 5 des statuts)
Mis à jour par vote du Conseil d’Administration du 24/01/2022

      L’A.C.B.R. (Association Charolais Brionnais Randos) a été fondée pour permettre à ses membres de pratiquer la randonnée pédestre, sans esprit de compétition, dans un milieu convivial et sportif, afin de découvrir aussi bien le patrimoine culturel que l’environnement naturel avec sa flore et sa faune, ce qui en fait une activité de loisirs.
     Depuis sa création, l’A.C.B.R. s’est étendue à la pratique de la marche nordique, à l’entretien physique et à la rando-santé, dans le même esprit que décrit ci-dessus.
      Tout adhérent doit prendre connaissance du présent règlement intérieur et a l’obligation de s’y conformer. Ce règlement est visible sur le site de l’A.C.B.R. Chaque membre peut en demander un extrait à son président.

ARTICLE 1 Adhésions et Cotisations

      L’adhésion est obligatoire afin de participer aux activités de l’association. L’adhésion et la cotisation sont fixées selon l’Article 5 des statuts, mais aussi au règlement de la Fédération. La cotisation se règle en chèque.
         La cotisation comprend une part destinée au fonctionnement de l’association ainsi que le coût de la licence de la F.F.R.P. Cette licence comprend une assurance IRA (Individuelle avec Responsabilité Civile et Accidents corporels).

         Les adhérents titulaires d’une carte d’une autre association de randonnée incluant déjà la licence avec assurance de la FFRP n’ont à acquitter que la part de cotisation destinée à l’A.C.B.R.
         Pour une première adhésion, il est obligatoire de fournir un certificat médical d’absence de contre-indication à la pratique de la randonnée et/ou marche nordique et/ou entretien physique et/ou rando-santé. Ce document
s’intitule CACI .
       Pour un renouvellement, chaque année et ce, pendant 3 ans, l’adhérent doit remplir une attestation de réponses négatives au questionnaire de santé fourni par l’association, de base FFRP. Si une seule réponse du questionnaire est positive, l’adhérent devra retourner voir son médecin et remplir à nouveau un CACI . (VOIR toutes les explications sur le site A.C.B.R.)
       La cotisation couvre une année N de septembre à aout N+1 , elle se renouvelle au plus tard au 31 décembre N+1
(exemple saison 2018/2019 : appel à cotisation du 1 er /09/2018 au 31/12/2018, couverture assurance FFRP jusqu’au 31/12/2018 si la personne était adhérente la saison précédente).
        Les personnes qui désirent faire un essai font leur affaire de leur assurance personnelle, tant pour les dommages qu’ils pourraient subir que pour ceux qu’ils pourraient occasionner. Les personnes à l’essai doivent s’acquitter de la cotisation après 1 seul essai.
      Un membre de l’association peut inviter des non-adhérents occasionnellement en ayant au préalablement prévenu le président ou le vice-président. Les enfants mineurs, pourront être acceptés dans certaines
randonnées, sous l’entière responsabilité des parents ou grands-parents participant à cette même randonnée.
      Toute cotisation versée est définitivement acquise sauf circonstance exceptionnelle et à hauteur de la part destinée au fonctionnement de l’association après consultation du Conseil d’Administration.

Section entretien physique:
       Cette activité n’est proposée que pour les membres de l’association, dans le but d’être préparé au conditionnement général de la marche. Cette activité doit être stipulée sur les certificats médicaux, (de la même
manière que pour la marche nordique et la randonnée).
Il est demandé annuellement, à chaque participant, une contribution financière en partie pour obligation d’adhésion à l’organisme UFOLEP qui donne l’habilitation à la pratique entretien physique. Cette cotisation est susceptible d’être augmentée selon le barème annuel UFOLEP.

Section rando-santé
       Cette activité est proposée en priorité, à un public isolé, sédentaire, malade chronique (pathologie stabilisée, ou guérie) orienté ou non par le corps médical, surpoids, anciens fumeurs, et toutes personnes souhaitant pratiquer ou reprendre la marche en douceur, sur de petits parcours, sans dénivelé et sans obstacle, encadré par au moins un animateur formé en Rando Santé et aidé par un CARP (Certif Animateur Rando Proximité)
     Un CACI avec recommandations, renouvelable chaque année, est obligatoire à la pratique de cette discipline.

NB : l’association a, grâce à cette section, obtenue le LABEL RANDO SANTÉ de la FFRP, qui est le gage d’une reconnaissance de qualité. (depuis novembre 2018)

Programme des marches, entretien physique, rando-santé et sorties:
       Un calendrier des activités visible sur le site de l’A.C.B.R. est établi chaque année, au moins 1 trimestre à l’avance.
ATTENTION : LES ADHERENTS QUI ORGANISENT DES ACTIVITES HORS DU PROGRAMME DE L’ASSOCIATION NE SONT PAS COUVERTS PAR LEUR LICENCE. ILS AURONT RECOURS A LEURS ASSURANCES PERSONNELLES.

ARTICLE 2 : Règles et vie commune

     Chaque membre devra respecter les règles de l’association, avoir l’esprit et le comportement d’un randonneur, c’est-à-dire :
         - Etre respectueux de la nature (voir charte du randonneur éditée par la FFRP)
         - Avoir un esprit collectif et solidaire au sein du groupe au cours des sorties :
                 C’est entre-autre, mais très important, d’attendre les derniers     lorsqu’on est les premiers et penser à ne redémarrer que lorsque ces derniers se sont reposés.
         - Etre en possession d’un équipement correct adéquat à la randonnée. Dans le cas contraire, il pourra se voir refuser le départ d’une sortie.
          - Ne pas fumer en collectivité (car, voiture, hébergement, restaurant...)
          - Bien respecter les propriétés privées.
Co-voiturage : pour se rendre aux lieux des randonnées, les rendez-vous se feront au parking du C.A.P à Paray-le-Monial. Chaque conducteur doit être en possession du permis de conduire B, en état de validité et être àjour de ses cotisations Assurance auto.
Renseignements : Les personnes désirant se rendre au départ de la randonnée sans passer par le C.A.P. devront toujours se renseigner sur le site de l’A.C.B.R. sur l’heure et le lieu de rendez-vous dans la commune où est organisée la marche.
      Il est aussi recommandé de consulter le site avant de se rendre au C.A.P, ou avant de se rendre directement au lieu du RDV pour contrôler si les marches sont maintenues en cas de météo capricieuse ou évènement involontaire. A préciser : il peut arriver exceptionnellement que l’information de dernière minute ne soit pas communiquée à temps. Personne ne pourra en être tenu responsable : ce cas de figure n’ayant pas de gravité, hors le fait que l’adhérent se sera déplacé en vain. Quoiqu’il en soit, si un adhérent venait à se trouver dans cette situation, une personne avisée serait déléguée au lieu du départ pour informer de l’annulation.

ARTICLE 3 : Classification des randonnées

           Il est difficile d’évaluer avec précision la difficulté d’une randonnée, elle est souvent en fonction de l’expérience et de la forme physique des personnes qui l’entreprennent.
        Couleur verte : randonnée très facile (maximum 3 heures) accessible à tous, relativement plate.
        Couleur bleue : randonnée facile, la plus fréquente, accessible à la plupart des personnes (entre 3 et 4heures) sans difficultés majeures, tout petit dénivelé.
        Couleur jaune : randonnée peu difficile, fréquente pour l’A.C.B.R., randonnée moyenne (maximum 4 heures, dénivelé positif entre 200 et 400 mètres)
        Couleur rouge : randonnée assez difficile (entre 4 à 5 heures) ou/et avec un grand dénivelé positif, environ 500 mètres, avec quelques fois des endroits assez sportifs
        Couleur noire : randonnée difficile, itinéraire long, plus de 5 heures, dénivelé positif de plus de 500 mètres jusqu’à 1200 mètres, pour randonneur en bonne forme.

ARTICLE 4 : Exclusions

       Conformément à l’article 6 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants :
                - Refus de suivre les consignes de sécurités des animateurs au cours d’une marche, pouvant mettre en péril sa propre sécurité ainsi que celle des autres randonneurs.
                - Refus après plusieurs remarques et avertissements d’appliquer les règles mentionnées article 2 ci-
dessus.
                 - Discrimination sous toutes ses formes
     La décision d’exclusion sera notifiée par lettre recommandée avec AR par le Président lui-même ou par le Vice-Président.

ARTICLE 5 : Déroulement et sécurité de la randonnée

      Les membres doivent disposer en randonnée de l’équipement requis :
                  - Chaussures de marche (avec semelles épaisses et une bonne tenue des chevilles : surtout pour les parcours avec du relief),
                  - Eau (minimum 1 demi-litre en hiver, et 1 litre en été), barre céréale, biscuits, etc....
                  - Equipement à adapter selon la météo : contre la pluie, le froid et le soleil....
     Les randonnées sont prévues pour se dérouler dans un esprit de convivialité où les notions de performance et de compétition sont à éviter. Un détour sera toujours privilégié afin d’admirer un paysage, un château, etc... quitte à dépasser l’horaire de retour de quelques minutes.

         Les animateurs reconnaissables à leur gilet jaune, sont prévus à chaque randonnée pour la sécurité de tous. Ils ont suivi une formation leur permettant d’encadrer un groupe en toute sécurité. Il est par conséquent exiger à tous les participants de respecter leurs consignes préconisées avant, pendant et après chaque marche.
        Animateur de tête :
          Pour chaque sortie, un animateur est désigné pour être en tête de marche. C’est lui qui guide le groupe et qui prend les décisions qu’il juge nécessaire en fonction des marcheurs et du nombre (arrêts, redémarrages...). Il est en mesure de modifier le parcours d’une rando ou de l’annuler si la météo ou un autre facteur venait à contrarier son bon déroulement
           Il explique avant chaque randonnée les choses à savoir sur les passages difficiles à rencontrer (ex : passage étroit,route dangereuse ...). Et il a le droit de refuser un participant pour les motifs suivants :
                       - mauvais équipement (mauvaises chaussures... manque d’eau...),
                       - gêne à la progression de la marche (parcours non adapté au problème occasionnel de ce participant)
                       - refus de respect des consignes ayant mis en danger lui-même ou le groupe lors des marches précédentes, comme :
                     NE PAS DEPASSER L’ANIMATEUR DE TÊTE.
                     SUR ROUTE : MARCHER LE PLUS A DROITE POSSIBLE, PAR RANGEE DE 2 PERSONNES MAXIMUM, EN PRIVILEGIANT LES ACCOTEMENTS
        Animateur dit : Serre-file :
         L’animateur serre-file ferme la marche, il n’est pas forcément le tout dernier, tout le temps ; Mais il surveille que personne ne se trouve en difficulté (problème de fatigue, soif, froid/chaud, blessure...). Il est tenu d’informer l’animateur de tête pour la gestion des haltes. Il fait de sorte que :
           PERSONNE NE TRAINE DERRIERE LE SERRE-FILE
Nota bene : Toute personne ayant besoin de s’arrêter pour satisfaire des besoins naturels pressant doit en aviser le serre-fil et laisser en bord du sentier son sac ou autre objet pour savoir où elle se trouve.
         Autres animateurs :
        Pour la sécurité du groupe les autres animateurs seront dispersés tout le long du groupe. Ils gèreront la sécurité, notamment lorsque les marcheurs empruntent et/ou traversent des routes. Ils ont l’obligation de faire de la prévention en se postant aux endroits dits dangereux et de faire respecter ce que préconise le code de la route à cet effet.
        ROUTES et Sous-groupes
Sur toute sorte de route empruntée par les véhicules à moteurs, lorsqu’il y a beaucoup de marcheurs, il est obligatoire de prévoir des sous-groupes. Ce sont les animateurs qui détermineront quand il est nécessaire de créer 2 groupes.
        Traversées dangereuses :
      Personne ne doit traverser de route sans accord d’un animateur. La traversée devra s’effectuer selon les consignes données par ce dernier.

Article 6 : SORTIES - SEJOURS

     La règlementation des sorties à la journée et des séjours est en partie la même que pour les marches hebdomadaires (voir articles 2 et 3). De plus :
     Les personnes qui s’inscrivent aux séjours doivent payer par chèque un prix comprenant les sorties, la restauration, l’hébergement et le transport (lorsqu’ils sont organisés en bus)
       Le descriptif du séjour est envoyé à chaque membre participant.
    Formule : Sorties de 2 nuitées maximum
S’il n’y a pas d’assurance annulation : les frais occasionnés du fait de l’absence d’un ou plusieurs participant(s) prévu(s) ne peut être imputé au Président de l’A.C.B.R. ou à son représentant, et de ce fait seront répercutés à la ou aux personne(s) absente(s).
S’il y a une assurance annulation : Et que l’absence est couverte par celle-ci (maladie, licenciement, décès, AVEC JUSTIFICATIF) les frais de séjour sont pris en charge par celle-ci.
     Si ces frais ne sont pas couverts par l’assurance, ils restent à la charge de la ou des personnes absentes.Ils ne sont en aucun cas à imputer au    Président, à son représentant, ni à l’A.C.B.R. .
      Il est possible aux personnes se désistant de se faire remplacer par d’autres membres de l’ACBR moyennant un délai suffisamment important pour que l’organisateur puisse avoir le temps de contacter les prestataires engagés si besoin ;
          Pour les sorties en cars, pour un séjour ou pour une journée, s’il y a du déficit à la suite de désistements, l’acompte versé sera retenu à hauteur du prix de revient par personne.
Formule : Sorties de plus de 2 nuitées

      ACBR possède par extension l’Agrément tourisme fédéral IM075100382 ce qui lui impose de constituer un dossier qui sera validé par la Fédération, pour toutes sorties de plus de 2 nuitées.. ACBR souhaite que tous les adhérents participant à cette formule, souscrivent l’Assurance Annulation fédérale fortement conseillée et peu coûteuse (env 1 % du prix du séjour).

Article 7 – FRAIS DES BENEVOLES

       L’association régie par la loi de 1901 est par conséquent sans but lucratif. Elle fonctionne grâce à l’aide de ses bénévoles (administrateurs ou non). Elle n’acceptera en aucun cas de prendre en charge le paiement d’indemnités financières portant sur le temps de participations à des réunions ni sur celui lié aux activités sportives ou à toutes les manifestations organisées courant de l’année (séjours, repas, etc...)
CAS DU DON A L’ASSOCIATION (renoncement du remboursement) = AVANTAGE FISCALE PAR LE BENEVOLE :
       Chaque administrateur et / ou bénévole peut bénéficier de la prise en charge de ses déplacements kilométriques selon une formule déclarative. Il peut déduire une partie de ces frais de sa déclaration fiscale annuelle selon la procédure de la renonciation au remboursement de frais prévues par l’article 200 du Code Général des Impôts. Le Trésorier, ou Président lui établira une attestation en début d’année en fonction du prix de l’indemnité kilométrique fixée chaque année par les services fiscaux qu’il remettra aux bénévoles concernés. (base 2021 : 0.321 €/km). Ces frais seront comptabilisés dans le Bilan de l’association par une écriture spéciale (mais sans conséquence). Le bénévole doit conserver la preuve de ce qu’il déclare.
CAS DU REMBOURSEMENT DEMANDÉ PAR LE BENEVOLE
      Les administrateurs et/ ou bénévoles peuvent établir des notes de frais qui leur seront remboursés.
      Ces notes de frais couvrent plus particulièrement, mais pas exclusivement, des déplacements pour des formations et autres missions qui ont été avalisées par le Président ou son représentant. Dans tous les cas, les demandes de remboursement de frais devront être effectuées dans la saison en cours.
      Sur la demande de remboursement doit être notifié: NOM, Prénom, la nature de la mission, les points de départ et d’arrivée (avec les dates), le nombre de km, date et signature du document.  Obligation d’y joindreles justificatifs des dépenses. Pour le carburant, ACBR remboursera les kilomètres au même tarif que celui de référence ci-dessus ( cas du don à l’association).

Article 8 : Assurance responsabilité civile

             L’A.C.B.R souscrit une Assurance responsabilité Civile comme la loi lui en fait l’obligation. L’association est
       assurée à ALLIANZ 1 boulevard Henri de Régnier 71600 PARAY-LE-MONIAL ;
                                N° sociétaire : 48070205
Un exemplaire du contrat peut être à disposition, en en faisant la demande auprès du Président ou de son Vice-
Président.
REPAS, SOIREE, AUTRES MANIFESTATIONS
       C’est l’assurance responsabilité civile qui couvre les manifestations, dans la limite du contrat.
        Il est entendu que :
           Pour le co-voiturage, les trajets bus, pour des sorties marches, raquettes, etc... les déplacements sont couverts par la licence de la FFRP, sous conditions de déplacements prévus et organisés par l’association et son représentant et de détenir une licence à jour. Sont aussi couverts les déplacements pour se rendre à toutes les réunions de l’association. Toutefois, l’assurance de la FFRP ne prend pas en charge les mauvais comportements
des conducteurs, le mauvais état des véhicules et les défauts d’assurance des véhicules.

           Ce règlement intérieur est établi conformément aux statuts de l’association A.C.B.R, il peut être modifié à toutmoment sur proposition du CONSEIL D’ADMINISTRATION.

Fait à Paray-Le-Monial
Le 24 janvier 2022
Signatures des membres du CA pour approbation